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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS MONT CHARVIN
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LES TORTILLETTES DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TORTILLETTES DES ALPES
SALAISONS MONT CHARVIN, SAS

Numéro de dépôt :
1345581
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
22/01/2026
LES TORTILLETTES DES ALPES de SALAISONS MONT CHARVIN

Présentation de la marque LES TORTILLETTES DES ALPES

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES TORTILLETTES DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS MONT CHARVIN domicilié(e) za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS MONT CHARVIN, Mme FAVRE Christian domicilié(e) za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque LES TORTILLETTES DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES TORTILLETTES DES ALPES arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

SALAISONS MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , "LES GRELOTS"


SALAISONS MONT CHARVIN, SAS - za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


SALAISONS MONT CHARVIN, Mme FAVRE Christian - za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302726 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation n°2060521 - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609931 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Produits de salaisons et saucissons secs, chocolats et confiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.